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La Miellerie du Bousquet

Jérôme Sarre
Le Bousquet
11300 Villelongue d'Aude
France

Téléphone +33 (0) 468 695 811
Mail : info@mielbio.fr

N° SIRET 348 778 960 00016
N° TVA  FR 26 348 778 960

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.